NOTES D’ORIENTATION

Ces notes d’orientation sont conçues afin d’examiner des questions spécifiques sous l’angle du droit de l’enfant à l’identité tel qu’il est mentionné à l’article 8 de la Convention relative aux droits de l’enfant (c’est-à-dire le nom, la nationalité et les relations familiales).

Dans leur format concis, ces notes d’orientation visent à mettre en valeur les travaux existants d’autres intervenants et, dans la mesure du possible, se référer à leurs travaux, en vue de faciliter une approche globale de la protection des droits de l’enfant. En tant que telles, les notes d’orientation ne visent pas à fournir une analyse complète de tous les droits des enfants en jeu, tels que la non-discrimination, le droit à la survie et au développement, la santé, l’éducation et d’autres droits.

Note d’orientation 5 : Le droit de l’enfant à l’identité dans le contexte des politiques de rapatriement des enfants étrangers bloqués dans le nord-est de la Syrie.

NOTES D’ORIENTATION

Note d’orientation 1: Respecter le droit à l’identité de l’enfant dans le cadre de l’adoption internationale ?

Note d’orientation 2: le droit de l’enfant à l’identité dans le cadre de la prise en charge alternative

Note d’orientation 3: Protéger le droit de l’enfant à l’identité dans les cas d’enlèvement d’enfant par un parent

Note d’orientation 4 : le droit de l’enfant à l’identité dans le cadre de la prise en charge alternative des fratries

Note d’orientation 5 : Le droit de l’enfant à l’identité dans le contexte des politiques de rapatriement des enfants étrangers bloqués dans le nord-est de la Syrie.