Amériques et Europe : Nouvelles ressources sur la jurisprudence relative aux droits de l’enfant dans les systèmes régionaux des droits de l’homme
La Cour européenne des droits de l’homme a récemment publié un nouveau guide sur la jurisprudence de la Cour relative aux droits de l’enfant. Ce guide examine les différents articles de la Convention du point de vue des droits de l’enfant et offre une vue d’ensemble très complète de la jurisprudence pertinente pour chaque élément. Il convient de souligner que le premier domaine abordé par le guide est la vie privée, qui comprend le nom, la citoyenneté, l’enregistrement des naissances, le droit de connaître ses origines et la maternité de substitution – autant de questions qui sont liées au droits à l’identité et au cœur du travail de CHIP. De même, la deuxième section aborde la jurisprudence relative à la garde, au droit de visite et de contact, aux enfants placés, à l’adoption et à l’enlèvement. D’autres domaines sont également pertinents, tels que les enfants en situation de migration et l’accès à la justice. La jurisprudence de la Cour européenne a offert des interprétations et des décisions très intéressantes sur les droits de l’enfant, qui sont importantes pour tous les praticiens de la région.
D’autre part, au niveau régional des Amériques, la Cour interaméricaine des droits de l’homme et la Cour suprême de justice du Mexique ont récemment publié une ressource sur la jurisprudence de la Cour interaméricaine concernant les enfants et les adolescents de la région. Elle propose une approche thématique des droits de l’enfant en abordant les disparitions forcées et la violence armée, l’esclavage et le travail forcé, les enfants placés et adoptés, les enfants en situation de migration, le droit à l’identité, y compris un nom, une nationalité et des relations familiales, ainsi que l’accès à la justice. Cette publication est également très complète, car elle offre un aperçu détaillé de l’ensemble de la jurisprudence relative aux enfants et aux adolescents et démontre que le droit à l’identité est au cœur d’un certain nombre de circonstances affectant les relations familiales des enfants.
CHIP se félicite donc de ces aperçus r des droits de l’enfant tels qu’ils sont traités par les systèmes régionaux des droits de l’homme et du fait que le droit à l’identité et ses violations potentielles dans une grande variété de contextes et de circonstances ont été dûment abordés et inclus.
Voir: Cour européenne des droits de l’homme (2024). Guide on the case-law of the European Convention on Human Rights. Rights of the child. https://ks.echr.coe.int/documents/d/echr-ks/guide_rights_of_the_child_eng; Espejo Yaksic, N., Aguirre Gallardo, C. and Galicia Mendoza, D. A (2025). Líneas de precedentes de la Corte Interamericana de Derechos Humanos. Derechos de la niñez y la adolescencia. Suprema Corte de Justicia de la Nación et Corte Interamericana de Derechos Humanos. https://www.sitios.scjn.gob.mx/cec/editorial/derechos-ninez-adolescencia
